Christian Gros

Maire de Monteux (Vaucluse), président de la communauté de communes des Sorgues du Comtat

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07fév. 2010

Effets pervers de la réforme fiscale pour le développement économique et le BTP.

Avec la réforme fiscale, les élus sont dans le brouillard - un brouillard épais - et ils s‘interrogent. J’en connais peu qui ont des certitudes et qui abordent l’avenir avec confiance. A tel point, qu’on peut se demander si, dans la crise financière et économique que nous connaissons, il fallait réformer ?

Autant la réforme fiscale paraissait nécessaire, autant cette précipitation paraît préjudiciable aux collectivités locales. Cette réforme n'a pas été faite pour les collectivités locales, ni pour les ménages, c'est le moins que l'on puisse dire. Elle va profiter aux entreprises, certes, mais le plus grand bénéficiaire de la suppression de la taxe professionnelle sera l'Etat qui, ne l'oublions pas, est le plus gros contributeur de la taxe professionnelle. En effet, du fait des différentes exonérations, plafonnements et autres qu'il accorde aux entreprises et qu'il compense aux collectvités locales ensuite, c'est l'Etat qui paie plus de 30% de la TP perçue par les collectivités.

Le nouvel impôt économique, bien qu'il soit encore territorialisé, va enlever de l'intérêt au développement économique. Les maires étant des gens pragmatiques, quand ils vont voir qu'avec le nouvel impôt, l'Etang de Berre va perdre 70% de son produit, l'agglo d'Aix 35% et que, par contre, la Riviera française-Menton va gagner 50%, que croyez-vous qu'ils vont faire ?

Par ailleurs, il est évident que le manque de visibilité va susciter chez les maires des réactions de prudence et comme le plus simple, ce n'est pas de toucher aux frais de gestion, mais de réduire les investissements, c'est le secteur du BTP tout entier qui va être le premier touché de plein fouet.

04fév. 2010

Installation de la commission intercommunalité au sein de l'AMV

C'était ce matin à Monteux. Une quarantaine d'élus venus des 4 coins du département étaient présents ce matin. Tous étaient conscients du fait que nous devions nous mettre d'accord sur une carte vauclusienne de l'intercommunalité, à défaut de quoi le Préfet décidera pour nous.

Mme Brachet, spécialiste de l'interco à l'AMF, nous a fait un point précis sur l'état d'avancement de la discussion par le Sénat du projet de réforme territoriale. La loi devrait être approuvée à la fin de l'année, certainement pas avant.

Il semble d'ores et déjà acquis que des pouvoirs dérogatoires vont être confiés aux préfets pour achever et rationaliser les cartes intercommunales, et que ces pouvoirs seront cependant limités par les avis des CDCI (commissions idépartementales de coopération intercommunale) à condition que ceux-ci soient l'expression d'une majorité des 2/3.

Cela nous laisse l'année pour tenter d'élaborer ensemble le SDCI : Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.

02fév. 2010

Beaulieu intéresse

Mairieconseils a mis en ligne sur son site un article sur Beaulieu :

Beaulieu - Mairieconseils

Initiative intéressante pour échanger avec d'autres porteurs de projet dans le domaine du développement durable où beaucoup de choses sont à innover. C'est une des spécificités de Mairieconseils de rapprocher les acteurs pour qu'ils échangent leurs expériences. Nous avons pu déjà en profiter en différentes occasions.

01fév. 2010

Hommage à Yves ROUX

Yves ROUX était mon ami.

Durant de longues années, alors que je n’étais pas maire, nous avons milité ensemble dans différentes associations de la ville, notamment la société des écoles laïques et l’école de la nature que nous avons créée à la force du poignet en 1981.

Que de soirées passées ensemble à réfléchir, imaginer, débattre, organiser, gérer des structures au service des autres, essentiellement des enfants et des jeunes ! Que de chaleur dans l’engagement ! que de camaraderie dans le partage d’une aventure associative au long cours !

Je me souviens de la disponibilité d’Yves, de sa connaissance de Monteux et de ses habitants. Je me souviens de sa participation à la bibliothèque scolaire que nous avons créée ; oui, créée, car avant il n’y en avait pas ! Je me souviens de ses séances de cinéma qu’il assurait de A à Z !

Toujours prêt ! Oui, Yves était toujours prêt, j’avais sa confiance, et il suffisait que je le lui demande pour qu’il le fasse. Avec le temps, vois-tu Yves, je me dis que peut-être je ne t’ai pas assez dit merci parce que des types comme toi, il n’y en a plus beaucoup, bénévole dans l’âme, serviable et disponible sans qu’il soit besoin de lui demander les choses une semaine à l’avance en y mettant toutes les formes. Avec toi, les choses étaient simples et directes.

Je ne parle pas de ton engagement dans d’autres associations de la ville comme la foulée montilienne ou la MJC où tu as exercé de nombreuses années en tant qu’administrateur et professeur de magie. Si j’ai un reproche à te faire, Yves, c’est que, bien que nous soyions amis, tu n’aies jamais voulu me montrer – me décortiquer – un des tours dont tu avais le secret. Tu es parti en emportant tes secrets. Je garde de toi, le souvenir d’un ami, d’un bénévole désinteressé, d’un homme ayant consacré une bonne partie de sa vie à améliorer celle des autres.

Adieu Yves, repose en paix, tu nous laisses un bel exemple de vie.

31janv. 2010

Les maires du Vaucluse s'organisent

En 1999, après des décennies d’évolution lente, la loi Chevènement a assuré à l’intercommunalité l’extraordinaire montée en puissance que l’on connaît. Deux raisons principales ont assuré ce succès :

  • Le principe de libre-association laissé aux communes, moyennant quelques contraintes simples comme la continuité géographique
  • Un impôt dynamique : la taxe professionnelle.

Dix ans après, que nous dit-on ?

  • Stop, on supprime la taxe professionnelle et on la remplace par une CET (cotisation économique territorialisée) qui n’est plus dynamique du tout,
  • Et en même temps, on va confier aux Préfets le pouvoir d’achever et de rationaliser autoritairement la carte intercommunale.

Il s’agit là de deux réformes très dures pour les élus locaux qui se trouvent très limités dans leur autonomie financière et dans leur pouvoir de décider de leur avenir intercommunal et par voie de conséquence il s'agit de deux réformes très dures également pour nos concitoyens qui ne mesurent pas nécessairement toutes les conséquences.

Pour ne parler que de la "recentralisation", dans le Vaucluse, pour éviter d’avoir à subir une organisation intercommunale imposée de l'extérieur, l’association des maires a organisé, l’an dernier, des Etats Généraux de l’intercommunalité. Plusieurs réunions ont été organisées aux quatre coins du département pour permettre aux maires de se rencontrer et de débattre. Rien n’est simple, c’est certain, cela prend du temps, mais petit à petit des prises de conscience se font et des points de vue se rapprochent.

Dernière décision en date de l’association des maires, une commission regroupant les présidents d’intercommunalités et les maires élus à la CDCI va être installée jeudi prochain dans le but de débattre entre nous, de tenter de concilier nos points de vue et de fixer les grands lignes d'une carte départementale de l'intercommunalité. Nous sommes attachés au respect de la volonté des élus qui ont la légitimité démocratique sur leur territoire. Nous comprenons très bien que les volontés individuelles de chaque maire ne puissent pas être nécessairement satisfaites mais que volonté collective le soit, oui nous le souhaitons.

C’est dans cet esprit que nous sommes favorables à un encadrement du pouvoir du Préfet par les décisions de la CDCI prises à une majorité claire. C’est en prévision d’une telle disposition de la loi à venir que nous nous attacherons à rechercher entre nous un consensus.

30janv. 2010

Rencontre des communautés de Provence-Alpes-Côte d'Azur

J'étais invité à participer à l'animation de cette rencontre régionale organisée par l'AdCF (Assemblée des Communautés de France) le 28 janvier 2010 à Draguignan (Var et communauté d'agglomération Dracénoise)

Thème : L'avenir institutionnel et financier des communautés. Point sur les réformes en cours

A l‘heure de profondes réformes qui affectent particulièrement les communautés de communes et d’agglomération sur les champs institutionnel et financier ainsi que sur l’étendue de leurs responsabilités, cette rencontre a permis d’exposer les évolutions envisagées et de recenser les attentes et préoccupations des élus en matière d’intercommunalité.

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24janv. 2010

Monteux : Rencontre interrégionale des maires des petites villes du Grand Sud-Est, organisée par l'APVF

Sous l'égide de l'APVF (association des petites villes de France) près de 70 élus et cadres municipaux se sont retrouvés vendredi 22 Janvier pour débattre de "la réforme territoriale et de la réforme des finances locales : où en est-on ? où va-t-on ?"

Vous trouverez ci-après mon mot d'accueil. Après l'intervention de Claude HAUT, Sénateur - Président du conseil général de Vaucluse, nous avons écouté :

- René ESCALLE, consultant en finances locales, sur la loi de finances 2010 : les principales conséquences pour les collectivités locales et les budgets locaux

- Philippe BLUTEAU, avocat à la Cour, sur la réforme de la taxe professionnelle et les réformes territoriales décryptées.

- une table ronde et un dialogue avec la salle animés par : Olivier DUSSOPT, député - maire d'Annonay, Hervé MARITON, député - maire de Crest, Pierre MEFFRE, maire - conseiller régional de Vaison la Romaine et par moi-même. Thème de la table ronde : La réforme territoriale et des finances locales en débat : décentralisation ou recentralisation.

Très instructive journée de travail pour des élus venus des 4 coins du Grand Sud-Est (06, 83, 13, 30, 34, 66, 07, 69, 26, 38, 84 ...) pour débattre de ces questions difficiles aux conséquences essentielles pour nos collectivités.

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12janv. 2010

En 2010, soyons combatifs et solidaires !

Notre traditionnelle cérémonie des voeux s'est déroulée lundi 11 janvier à la salle du Château d'Eau, en présence de nombreux Montiliens.

Entouré du Conseil Municipal d'Enfants et du Conseil Municipal, j'ai formé le voeu qu'en 2010 nous soyons, toutes et tous, combatifs et solidaires. Monteux n'est jamais aussi forte que quand nous sommes unis. N'est-ce pas notre devise : « unitas fortitudo », « l'union fait la force » ?

Ci-après, le discours que j'ai prononcé à cette occasion.

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09janv. 2010

Voeux au personnel municipal : Ensemble, au service de Monteux et des Montiliens

Ce rendez-vous annuel est un moment de chaude convivialité qui permet à tous les acteurs municipaux, élus, employés, mais aussi sapeurs-pompiers, de se retrouver et de partager nos expériences passées et nos visions d'avenir pour notre ville.

Je mesure la chance que nous avons, à Monteux, de posséder un personnel municipal et intercommunal compétent et motivé.

Ensemble, nous avons fait progresser Monteux. Ensemble, nous continuerons !

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31déc. 2009

Très bonne année !

Que 2010 vous stimule et fasse de votre vie ... un véritable feu d'artifices de bonheurs en tous genres !

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