Christian Gros - Les Sorgues du Comtat

Signature des marchés de travaux pour Beaulieu

Christian Gros — Fri, 30 Jul 2010 16:57:00 +0200

Suite à l'appel d'offres européen qui a été lancé pour la réalisation des travaux d'aménagement de l'écoquartier de Beaulieu à Monteux, la signature des marchés avec les entreprises adjudicataires a été l'occasion d'un moment privilégié sur le site en présence de nombreuses personnalités.

J'ai retracé dans mon discours différents points relatifs à ce chantier qui va ouvrir et qui sera un des plus grands du département.

Mesdames, Messieurs, Pour nous, ici, à Monteux, aujourd’hui est un grand jour ! Il nous aura fallu 15 ans, 15 ans de travail sur un projet certes ambitieux pour notre petite ville, 15 ans pour traverser un dédale administratif dont peu de gens imaginent la complexité, 15 ans pour passer de l’idée à la réalisation. C’est la France !

Aujourd’hui, enfin, nous sommes à pied d’œuvre pour signer les marchés de travaux et donner le feu vert pour le démarrage effectif sur le terrain. Pourtant, je vous l’assure, nous n’avons pas spécialement trainé. Vous comprendrez notre joie aujourd’hui, à nous montiliens, une joie que nous sommes heureux de partager avec nous. Notre projet s’appelle Beaulieu, mais Beaulieu, c’est quoi ?

- Beaulieu, c’est ce site sur lequel nous sommes présentement. 108 ha qu’avec mon premier adjoint Pierre MARGAILLAN, nous avons achetés, parcelle après parcelle, en rencontrant chaque propriétaire, l’un après l’autre, sans jamais tricher sur les objectifs ; propriétaires qui se sont constitués en association et qui nous accompagnent dans notre démarche de manière constructive et bienveillante depuis le début. Ils sont présents aujourd’hui ; j’ai plaisir à les saluer et à les remercier pour l’excellent esprit qui les a toujours animés.

- Beaulieu, c’est aussi un concept d’écoquartier que nous avons élaboré et affiné au fil des années, au gré de notre réflexion, de nos rencontres, de nos échanges. Dans écoquartier, il y a éco, éco comme écologie : Beaulieu est une mise en œuvre pragmatique des principes du développement durable, Beaulieu se veut un prototype de la ville de demain. Et puis, dans écoquartier, il y a aussi quartier, quartier comme quartier : Beaulieu n’est pas une ville nouvelle mise sous cloche, un espace privilégié, un espace à part, non, c’est un quartier de Monteux, rien qu’un quartier d’une petite ville dynamique au sein du plus grand bassin de vie de notre département.

A la différence d’autres écoquartiers spécialisés dans l’habitat, ou dans l’économie, Beaulieu est un écoquartier qui accueillera toutes les fonctionnalités urbaines : habitat, économie, loisirs, hôtellerie, restauration, commerce, culture, etc. … il y aura un lac de 10 ha et un parc public de 38 ha. Beaulieu mettra en œuvre des principes stricts en matière environnementale et énergétique pour l’écoconstruction, la sobriété énergétique, la préservation des ressources naturelles et celle de la biodiversité. Toutes les constructions, tous les aménagements, toutes les activités auront pour thématique générale le bien-être, la qualité du cadre de vie, la qualité de vie, au point que le slogan de Beaulieu pourrait être : « saine la ville, saine la vie ».

Et puis aussi, à Beaulieu, on s’attachera à expérimenter une véritable gouvernance partagée, empreinte de démocratie participative, comme il est vrai qu’on en voit encore assez peu.

Pour une ville comme Monteux, réaliser un projet comme Beaulieu, c’est traduire en réalisations concrètes, tangibles, intégrées dans la vie de tous les jours, une réflexion générale sur l’avenir de la planète et la nécessité de veiller à l’héritage que nous allons laisser à nos enfants, bref notre projet est l’illustration de l’injonction : « Penser global, agir local ».

- Beaulieu, c’est également le fruit de la confiance que m’ont toujours témoignée mes équipes municipales successives – autant élues qu’employées – et cela malgré l’adversité qui a été et qui est toujours grande tant il semble qu’il faille croire que le travail de certains gêne considérablement ceux qui ne font rien. Des obstacles et des adversaires, nous en avons eu ! Beaucoup ! Raison de plus, pour remercier chaleureusement toutes celles et tous ceux qui ont cru en notre projet et qui l’ont soutenu. J’adresse un grand merci à chacun d'eux.

Merci à mes équipes municipales successives pour leur soutien sans faille ;

merci chers amis pour le front uni que vous avez toujours opposé à nos détracteurs, merci pour votre amitié et pour la confiance que vous m’avez toujours accordée.

Merci aux Sorgues du Comtat,

aux élus communautaires, à Philippe De DAPPER, directeur général et à ses collaborateurs qui pilotent le projet, notamment Nathalie WINDELS, chef de projet. Philippe, depuis le début, vous êtes le premier artisan de ce projet – que de chemin avons-nous parcouru ensemble ! – je sais qu’aujourd’hui vous partagez mon émotion.

Merci aux experts, aux partenaires, aux bureaux d’études qui ont éclairé nos choix tout au long de ces années,

vos conseils nous ont été précieux.

Merci à la Caisse d’Epargne qui a cru en notre projet et qui a accepté de le financer en totalité avec des conditions tout spécialement étudiées,

il s’agit là d’une belle marque de reconnaissance du sérieux de notre gestion au long cours.

Merci à Philippe LERMUSIEAU,

PDG de la branche énergie de GDF-Suez qui s’est engagé à nos côtés. Vous aussi, cher Monsieur, vous croyez en notre projet, votre présence aujourd’hui en témoigne une fois de plus. Le partenariat d’un grand groupe comme le vôtre sera un allié de poids pour nous.

Merci à François MARIANI,

président de la chambre de commerce et d’industrie de Vaucluse avec qui nous avons signé une convention pour faire de Beaulieu un pôle de compétences des métiers du développement durable. François, toi qui te plais à répéter que le plus grand défaut d’un politique c’est de manquer d’ambition, je te remercie d’être ici à nos côtés, une fois de plus.

Merci à Claude HAUT,

président du conseil général de Vaucluse, qui nous a toujours soutenus dans notre démarche et qui finance la voie principale de desserte de Beaulieu. Merci Claude pour ta présence aujourd’hui pour le lancement d’un des grands chantiers structurants du département, merci pour ton amitié bienveillante et pour ton soutien sans faille dans le temps.

Merci à Michel VAUZELLE,

président du conseil régional PACA, représenté aujourd’hui par Alain GABERT, conseiller régional. Mon cher Alain, transmets au Président VAUZELLE toute notre gratitude pour la participation de la région au financement de Beaulieu.

Merci aux services de l’Etat dans le département, et tout spécialement à ceux qui nous ont utilement conseillés.

En juillet 2007, le Préfet de Vaucluse a déclaré d’utilité publique notre projet de Beaulieu et tout récemment, nous avons pris un malin plaisir à lire dans un communiqué du Gouvernement au sujet du plan de relance de l’Etat, actualisé au 13 juillet 2010 et transmis à la presse, que Beaulieu était le seul projet exemplaire en matière d’aménagement durable dans le département de Vaucluse et, qu’à ce titre, nous devrons être soutenus dans notre démarche, notamment avec des prêts de la Caisse des Dépôts.

Merci aux services de Jean Louis BORLOO, Ministre de l’écologie,

et tout spécialement à Franck FAUCHEUX qui n’a pas pu être avec nous aujourd’hui. C’est lui qui, malgré certaines interventions négatives, nous a intégrés dans le club fermé des écoquartiers français qui vont s’attacher à expérimenter ce concept d’avenir sous expertise ministérielle.

- Aujourd’hui, Mesdames et Messieurs, après les années de préparation des équipes de maitrise d’œuvre dont le mandataire est Richard Bergeret, cabinet CRB, architecte urbaniste, accompagné d’Ilex paysagiste et de Ginger environnement pour le volet infrastructures et développement durable, le projet de Beaulieu aborde une étape décisive avec le démarrage de la phase « grands travaux d’aménagement».

Vu le montant des travaux et les règles des marchés publics, nous avons été dans l’obligation de lancer un appel d’offres européen et, alors qu’on pouvait craindre que des entreprises espagnoles, tchèques ou estoniennes viennent casser les prix, nous avons eu le grand plaisir de constater que des entreprises locales ont eu l’intelligence de se regrouper et de faire les meilleures offres pour ce marché de travaux qui, avec un total de 28,5 millions d’euros, se conclut à 18% au-dessous de l’estimation du maître d’œuvre. Au passage, je tiens à remercier nos juristes qui ont su monter ce marché dans d’excellentes conditions pour nous permettre d’atteindre notre objectif qui entre tout à fait dans la philosophie du développement durable : travailler dans la proximité et favoriser l’insertion sociale.

Maintenant, Messieurs les chefs des entreprises adjudicataires, nous allons signer les marchés. Mais avant cela, permettez-moi d’ajouter pour conclure mon propos que je suis vraiment très heureux de travailler avec vous et que, j’en suis persuadé, vous allez donner le meilleur de vous-mêmes pour réussir ce grand chantier. Ensemble, nous allons vivre une très belle aventure, une aventure porteuse d’exemplarité et porteuse d’avenir. Vous le savez, et si vous ne le savez pas vous n'allez pas tarder à le savoir, Beaulieu, c’est une affaire de passionnés !

Ont suivi : La signature des marchés avec les entreprises. Chaque chef d'entreprise s'est exprimé sur l'importance de ce marché pour lui et son attachement à contribuer à un site exemplaire et innovant. Et puis, les interventions de Philippe LERMUSIEAU PDG de GDF-SUEZ énergie, François MARIANI Président de la CCI de Vaucluse, Alain GABERT conseiller régional, Claude HAUT sénateur-président du conseil général de Vaucluse et j'ai conclu en ces termes :

Voilà, Messieurs les chefs d'entreprise, désormais nous sommes engagés ensemble pour un chantier exemplaire qui nécessitera de votre part la mise en œuvre d’une technicité avant-gardiste. Ce chantier sera une belle référence pour vous et la vitrine de votre savoir-faire.

Pour les années à venir, Beaulieu sera un des grands chantiers du département : 28,5 millions d’euros d’investissement public financés, non pas par le contribuable – je tiens à le souligner – mais par un emprunt, emprunt qui sera remboursé par la vente de 300.000 m² SHON. Comprenez que la collectivité publique se comporte comme tout aménageur qui équilibre ses dépenses de viabilisation avec ses recettes de commercialisation.

Ce faisant, l’initiative publique a un effet levier important puisqu’elle va ouvrir ainsi un marché de quelques centaines de millions d’euros d’investissement privé pour les constructions à venir. Certes, tout ne se fera pas en un jour, il faudra du temps, mais Monsieur le Président de la Fédération du BTP, je ne pense pas que votre profession voit d’un mauvais œil une telle perspective économique. Et puis, voilà quelques jours à peine, nous signions ensemble une plateforme emploi-formation pour faciliter le rapprochement de l’offre et de la demande d’emplois dans le BTP ; nul doute que cette convention trouvera à s’appliquer directement ici.

J’en profite pour demander instamment aux entreprises adjudicataires de s’appuyer sur notre service emploi à la communauté de communes pour toute création d’emplois. Je souhaite qu’à compétences égales, priorité soit donnée aux habitants de Monteux et des Sorgues du Comtat. Ce n’est pas faire ainsi de la préférence municipale, bien évidemment ; vous l’avez compris, c’est mettre en œuvre un des 10 commandements du développement durable : limiter les déplacements domicile – travail ! Faut pas confondre ! Il s’agit bel et bien de protéger la couche d’ozone et de limiter les émissions de gaz à effet de serre !

Plaisanterie mise à part, l’emploi est une composante essentielle du projet de Beaulieu. On estime à une cinquantaine le nombre de personnes qui travailleront en permanence sur le site durant les travaux d'aménagement, à 200 le nombre de personnes qui interviendront à un titre ou un autre dans cette première phase de réalisation. Ensuite, la construction des différents bâtiments entrainera la présence de centaines de personnes sur Beaulieu pendant plusieurs années. Enfin, 1000 à 1500 emplois durables verront le jour sur Beaulieu en phase exploitation. L'emploi durable est un des piliers du développement durable.

Pour faire bref, je conclurai, Mesdames et Messieurs, en vous remerciant d’avoir pris sur votre temps d’être venus partager notre plaisir, plaisir de lancer le chantier de Beaulieu, plaisir d’ouvrir des perspectives intéressantes pour l’économie locale et pour l’emploi local. Bon travail aux entreprises !

Espace aqualudique

Christian Gros — Tue, 11 May 2010 23:55:00 +0200

Vendredi dernier, je suis allé visiter les espaces aqualudiques de Nyons et de Vinsobres (bassin de population d'environ 20.000 habitants.)

Nyons : structure municipale de 6.500 m² (totalité du site) qui fonctionne du 20 mai au 5 septembre, eau non chauffée (de 18 à 24°), tarif adulte : 4,5€, enfant : 3,5€, carte de 10 entrées : 20% de réduction. Fréquentation impressionnante : 70.000 entrées payantes + scolaires + enfants de moins de 6 ans.

Vinsobres, Le Sagittaire : structure privée, espace aqualudique comparable à Nyons mais eau chauffée + piscine couverte + lac de 6.000 m², ouverture au public : 6 mois, tarif adulte : 10€, enfant 6,5€. Fréquentation : 30.000 entrées payantes + accès gratuit à tous les campeurs (250 emplacements dont 200 env en résidence de tourisme).

J'ai été impressionné par les fréquentations de ces 2 structures (distantes de 8km l'une de l'autre), perdues dans l'arrière-pays, certes très beau. A l'échelle de Beaulieu, vu son environnement et le bassin de population (500.000 habitants à 1/2 h de voiture), il faut prévoir beaucoup plus grand. Si l'on considère qu'un tel équipement est un facteur d'attractivité très important, comment le formater pour qu'il fonctionne toute l'année (au moins partiellement) et qu'il ne se démode pas ? Autre question importante à trancher : gestion privée ou gestion publique ?

Le Parc des Chanteraines à Gennevilliers

Christian Gros — Fri, 07 May 2010 23:18:00 +0200

A l'occasion d'un voyage à Paris, je suis allé visiter le Parc des Chanteraines présenté comme le plus grand parc naturel d'Ile de France : 70 ha de parc autour d'un lac de 9ha, appartenant au conseil général des hauts de seine et datant de 1975. C'était pour moi un bel exemple à visiter dans la perspective de l'aménagement de Beaulieu. J'y étais le mercredi après midi 5 mai : très peu de monde ! parc pratiquement vide.

Parc des Chanteraines

Mes impressions :

- Parc naturel de grande qualité

associant de grandes prairies à des bosquets, des collinettes très naturelles, une végétation riche et recherchée
un lac de 9ha, réservé au club nautique (initiation), entièrement clôturé : j'ai été très frustré de ne voir l'eau qu'à travers un grillage. Les exigences de la règlementation conduisent à ... baignade interdite !
des clôtures partout entre les allées (pratiquement impossible d'aller de l'une à l'autre : d'où une certaine frustration, laissant penser que ces cloisonnements sont destinés à prévenir d'innombrables incivilités)
une anecdote : parmi les rares personnes rencontrées en dehors de quelques héroïques coureurs à pied, j'ai vu 2 groupes de 5 ou 6 jeunes filles assises dans la prairie, profitant du bon air et de la pleine nature pour ... fumer un narguilé !

- offre de loisirs que j'ai trouvée pauvre :

des aires de jeux pour enfants comme on en voit partout dans les parcs publics
un cirque résident, accueillant les enfants à la journée, certains jours de la semaine : spectacle + initiation
une ferme pédagogique
un poney club
un club nautique
un étang de pêche de 1,5 ha
deux très grandes aires de jeux d'eau avec tunnel d'eau, jets, brumisateurs ... elles n'étaient pas en service mais en été, elles doivent être très attractives.
un petit train qui fait le tour du parc

- l'accès du parc est gratuite, comme la plupart des animations

- j'ai croisé 4 équipes de surveillance dont une composée de 6 personnes dans un parc quasiment vide. C'est le conseil général des Hauts de Seine qui paie.

Des nouvelles de Beaulieu

Christian Gros — Tue, 13 Apr 2010 23:09:00 +0200

Après les interminables phases administratives et les fouilles archéologiques, la route d'accès a été aménagée de manière à permettre un accès chantier.

Voilà maintenant près d'un mois que l'appel d'offres européen a été lancé, il comprend 7 lots. Plus d'une centaine de dossiers ont déjà été retirés. Les offres doivent être rendues le mois prochain et, normalement, les travaux d'aménagement et de viabilisation devraient pouvoir commencer en juillet prochain.

Le comité stratégique de suivi, associant maitrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre a été mis en place et a commencé à fonctionner. La direction de projet est assurée par Nathalie WINDELS, chargée de mission à la communauté de communes des Sorgues du Comtat.

Conseil de développement des Sorgues du Comtat

Christian Gros — Fri, 12 Mar 2010 23:23:00 +0100

Mercredi 10 mars

A l'ordre du jour, une présentation du schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Bassin de vie d'Avignon par l'agence d'urbanisme d'Avignon : - Un SCOT, c'est quoi et ça sert à quoi ? - 1° étape du SCOT : le diagnostic du territoire concerné

L'exposé était bien construit, très pédagogique pour être intelligible par tout un chacun. Il a été très apprécié par les membres du conseil de développement qui ont posé nombre de questions.

Prochaine séance en avril (suite) sur les grandes orientations à l'horizon 2020.

Conseil de développement des Sorgues du Comtat

Christian Gros — Thu, 11 Feb 2010 08:47:00 +0100

Jeudi dernier, j'ai rencontré le Bureau du Codev pour lui présenter le nouvel organigramme des Sorgues du Comtat ainsi que celui du comité de pilotage de Beaulieu et pour faire un point sur la réflexion de l'association des maires de Vaucluse au sujet de l'organisation intercommunale de notre département.

Nous avons également décidé de deux saisines pour les mois à venir :

1) le SCoT du bassin de vie d'Avignon :

le SCoT, c'est quoi et ça sert à quoi ? Le diagnostic sur le bassin de vie d'Avignon.
les grandes orientations du PADD (Projet d'aménagement et de Développement Durable)

2) le projet de Beaulieu

On commencera avec le SCoT avec 2 séances de présentation par l'AURA (agence d'urbanisme de l'aire avignonnaise).

Prochaine séance (plénière) : Mercredi 10 mars à 19h

Beaulieu intéresse

Christian Gros — Tue, 02 Feb 2010 00:03:00 +0100

Mairieconseils a mis en ligne sur son site un article sur Beaulieu :

Beaulieu - Mairieconseils

Initiative intéressante pour échanger avec d'autres porteurs de projet dans le domaine du développement durable où beaucoup de choses sont à innover. C'est une des spécificités de Mairieconseils de rapprocher les acteurs pour qu'ils échangent leurs expériences. Nous avons pu déjà en profiter en différentes occasions.

Rendez-vous chez le Préfet

Christian Gros — Fri, 18 Dec 2009 22:18:53 +0000

Nous avons été reçu cet après-midi avec mes collègues Pierre Gabert, maire de Pernes, et Lucien Stanzione, maire d'Althen. L'objet de l'audience était de réagir à une proposition de règlement du litige financier qui nous oppose à Entraigues au sujet de sa sortie des Sorgues du Comtat.

Pénalisés par la proposition qui nous a été faite, nous avons fait une contreproposition qui a eu l'agrément du Préfet. En conséquence de quoi, nous allons réunir notre conseil communautaire pour lui faire voter cette proposition et inviter le maire d'Entraigues à faire de même avec son propre conseil. Si nos deux conseils délibèrent dans le même sens, l'accord sera trouvé à l'amiable. Sinon le Préfet tranchera par arrêté avant le 31 décembre 2009.

Nous souhaitons vivement en finir et tourner la page mais pas à n'importe quel prix. Notre souhait est de trouver une solution équitable, ni plus ni moins. Tout au long de cette année 2009 qui a été particulièrement éprouvante, j'ai pu apprécier les efforts faits par le Grand Avignon - et notamment pas son 1er Vice-Président, Alain CORTADE - pour trouver une solution acceptable par les deux parties. Tel n'a pas été le cas de Guy MOUREAU qui, du début à la fin, n'a jamais été loyal.

Beaulieu, un des 160 projets français d'écoquartiers

Christian Gros — Tue, 15 Dec 2009 00:16:19 +0000

Le projet de Beaulieu a valu à la communauté de communes des Sorgues du Comtat d'être retenue par Jean-Louis BORLOO pour faire partie du club opérationnel des écoquartiers.

Le but de ce Club est de valoriser les bonnes pratiques issues du Palmarès EcoQuartiers 2009 et d’en permettre la diffusion. L’objectif de ce dispositif est de co-construire en 2 ans les référentiels EcoQuartier et de produire les méthodes et les outils de l’aménagement durable de l’après Grenelle afin d’accompagner la montée en puissance des EcoQuartiers en France et d’amplifier « la territorialisation » des démarches de développement durable liées à ces nouvelles structures.

Le Club opérationnel EcoQuartier a pour ambition d’être à la fois un réseau d’échanges, un lieu de formation, d'information et un lieu de construction de méthodes entre les collectivités participantes.

Le ministère du développement durable proposera, en étroite collaboration avec les collectivités concernées, ateliers d’échange, séminaires et visites de terrain animés par des urbanistes, architectes, sociologues, juristes…

Les collectivités membres du Club pourront également bénéficier d’une assistance personnalisée de leur projet via les pôles techniques EcoQuartier du ministère (Centres d’Etudes Techniques de l’Equipement de Nantes, Bordeaux et Lyon).

Mardi 27 octobre : Conseil communautaire des Sorgues du Comtat

Christian Gros — Thu, 29 Oct 2009 23:36:09 +0000

A la suite de la décision du Préfet de ne pas donner suite à la demande de fusion entre les Sorgues du Comtat, la CoVe, les Terrasses du Ventoux et le Pays de Sault et aussi, compte-tenu de la lettre adressée aux maires par Christian Gonnet, président de la CoVe, refusant de fusionner avant 2014, le conseil communautaire a décidé d'annuler sa délibération adoptant les statuts de la CoVe, devenue sans intérêt.

Ce faisant, les Sorgues du Comtat considèrent que cette fusion n'est plus à l'ordre du jour et que la réflexion sur notre regroupement avec une autre structure doit être reprise au point de départ. Un premier échange a eu lieu ce soir avec les membres du conseil de développement des Sorgues du Comtat qui se trouvent être très déçus par cette situation de blocage.

L'idée a été émise de procéder à une analyse rationnelle de tous les regroupements possibles en détaillant, cas par cas, les avantages et les inconvénients, sans exclure la possibilité de rester à trois.

Ligne Avignon - Carpentras : enfin sur les rails !

Christian Gros — Mon, 12 Oct 2009 23:30:10 +0000

Voilà un projet qui, depuis des années, mobilise la population et l’ensemble des élus concernés, toutes tendances politiques confondues ! La chose est suffisamment rare pour la souligner !

Pourtant, aussi utile et nécessaire qu'elle soit, la réouverture de ligne ferroviaire entre Avignon et Carpentras pouvait sembler compromise par son financement. Entre petites phrases dans la presse et réunions annulées au dernier moment, tout ne semblait pas rouler comme sur des rails !

Au cœur du problème : le phasage de l’opération et le financement de la "virgule" (c'est-à-dire de la ligne entre les gares d’Avignon centre et d’Avignon TGV), sans certitude que la ligne entre Avignon et Carpentras soit ouverte dans la foulée.

Vendredi dernier, lors d’une réunion en Préfecture, l'accord de chacun des partenaires financiers a été confirmé ! La "virgule" sera bien aménagée en premier. Les travaux devraient débuter dès 2010 et RFF (Réseau Ferré de France) mènera en parallèle les études opérationnelles pour les travaux de la ligne Avignon-Carpentras de manière à ce que celle-ci puisse entrer en service en 2014.

Avec mes collègues des Sorgues du Comtat, nous nous sommes battus pour obtenir la réouverture de cette ligne et permettre à tous les voyageurs d’utiliser le train qui reste un moyen de transport plus sûr, plus rapide, plus économique et plus respectueux de l’environnement que la voiture.

J’ai donc annoncé à cette réunion chez le Préfet que notre communauté de communes participerait au financement de la réouverture de la ligne, à hauteur de 980 000 euros pour cette première tranche du chantier d'un montant total de 40 millions d'euros.

C’est une somme importante qui ne manquera pas de peser lourdement sur nos finances communales et intercommunales mais ... <strong>le jeu en vaut la chandelle</strong> !

Les Sorgues du Comtat adoptent les compétences de la CoVe

Christian Gros — Tue, 07 Jul 2009 23:54:36 +0000

En février 2009, 20 communes ont sollicité du Préfet de Vaucluse la mise en œuvre de la procédure de fusion entre les communautés de communes des Sorgues du Comtat (CCSC), des Terrasses du Ventoux, du Pays de Sault et la communauté d’agglomération du Ventoux Comtat Venaissin (CoVe).

Les quatre communautés, les 38 communes concernées et le préfet ont tous reconnu la pertinence d’une telle fusion. Le préfet a néanmoins invité les quatre communautés à entamer une concertation sur certains aspects pratiques de la fusion, essentiellement l’harmonisation des compétences, avant d’aller plus loin dans la procédure.

Après plusieurs réunions de travail, où en sommes-nous ?

1. UN CONSTAT : LA FUSION EST VOULUE PAR TOUS

Depuis début avril, les quatre communautés se sont réunies à plusieurs reprises en vue de leur rapprochement :

8 avril 2009 : réunion des présidents des quatre communautés
27 mai 2009 : réunion des présidents des vice-présidents des quatre communautés
12 juin 2009 : assemblée générale des délégués communautaires des quatre communautés

Lors de la réunion du 12 juin, la nécessité de fusionner sans trop tarder est apparue évidente à beaucoup pour les raisons suivantes :

Nos populations et les acteurs socio-économiques sont en attente d’un regroupement évident pour tous
La fusion apportera un gain de dotation de l’Etat de 2,7 millions d’euros par an
La fusion doit précéder l’adoption du SCOT du bassin de vie de Carpentras pour tenir compte d’un territoire très élargi

2. UNE CERTITUDE : LA FUSION EST POSSIBLE DES AUJOURD’HUI

Les 20 communes volontaires pour la fusion se réunissent tous les 15 jours depuis le début de l’année, pour travailler sur tous les aspects de la fusion : compétences, fiscalité, organisation …

Le cabinet « Sémaphores Territoires » les a accompagnées dans cette démarche et leur a permis de s’assurer que rien ne s’opposait à la fusion, tant du point de vue juridique que fiscal.

3. UNE POSSIBILITE : FUSIONNER MAINTENANT

Certains élus de CoVe, bien que reconnaissant la nécessité de fusionner, souhaitent qu’une étude préalable sur les compétences des quatre communautés soit réalisée. Aux termes de la loi, une telle étude n’apparait pas nécessaire en amont.

En effet, les communautés de communes des Sorgues du Comtat, des Terrasses du Ventoux et du Pays de Sault ont décidé de faire un pas supplémentaire vers la fusion en adoptant d’ores et déjà les compétences de la CoVe.

La communauté des Sorgues du Comtat a procédé ce soir à la révision de ses statuts. Les Terrasses du Ventoux et le Pays de Sault feront de même dans les jours à venir.

Si nous le voulons, la fusion peut être effective au premier janvier 2010.

Le report à plus tard est toujours possible, mais à quel prix ?

Une perte de dotation de l’Etat (DGF) évaluée à 2,7 millions d’euros par an ; chaque mois qui passe, c’est 225.000 € que nous n’avons pas dans nos caisses
Un SCOT à refaire pour la nouvelle agglomération :beaucoup de travail et d’argent perdus pour rien.
L’ajournement de la création d’un pôle économique fort attendu par tous

Rapprochement de nos 4 intercommunalités

Christian Gros — Fri, 03 Jul 2009 23:15:00 +0000

Après l'AG de tous les élus communautaires de nos 4 intercommunalités, les 3 "petites" se sont réunies plusieurs fois pour travailler ensemble au rapprochement et nous avons décidé de réviser nos statuts respectifs pour adopter les compétences actuelles de la CoVe.

Nos 3 communautés vont délibérer en juillet et ensuite nos communes membres seront appelées à se prononcer sur ce projet de transfert de compétences. Les Sorgues du Comtat vont délibérer mardi 7 juillet.

Un grand pas sera ainsi fait !

AG des conseillers communautaires des 4 communautés : CoVe, Sorgues du Comtat, Terrasses du Ventoux, Pays de Sault

Christian Gros — Tue, 23 Jun 2009 23:57:20 +0000

C'était le 12 juin dernier, nous étions plus d'une centaine d'élus communautaires dans la salle des fêtes d'Aubignan pour débattre de la fusion de nos 4 communautés. L'animation de la séance était assurée par Emmanuel BRUGVIN, rédacteur en chef des Petites Affiches de Vaucluse

A l'ordre du jour :

présentation par leur maire de chacune des 38 communes appelées à se regrouper dans une grande agglomération,
présentation par leur président de chacune des 4 communautés appelées à fusionner,
exposé d'Emmanuel Duru (juriste de l'AdCF) sur la procédure de fusion
débat entre élus

Que retirer de cette réunion au somment ?

que personne n'a contesté le bien-fondé de la fusion, ni la pertinence historique et géographique du périmètre
que tout le monde est d'accord pour que la fusion se fasse
que personne n'a contesté que dans la corbeille de la mariée, l'Etat mettrait un bonus de DGF de 2,7 millions d'euros par an, l'équivalent de 10% de la somme de tous les impôts locaux des 38 communes, une manne financière facilement gagnée,
que si la fusion devait se faire après l'approbation du SCOT de la CoVe et des Terrasses du Ventoux, celui-ci serait rapidement obsolète car il ignorerait 2 composantes importantes du territoire : la montagne du Pays de Sault et la dimension économique apportée par les Sorgues du Comtat
que les élus divergent sur la date de la fusion : une majorité importante souhaite aller vite alors qu'une minorité souhaite attendre et attendre encore,
que la question fondamentale - Aimé Navello dixit - est celle de la gouvernance : une fusion est une création d'une nouvelle communauté, donc elle engendre de nouvelles élections des conseillers communautaires et donc un nouveau président, de nouveaux vice-présidents, un nouveau bureau, etc ... Et il est clair que les élus en charge de la CoVe ne souhaitent pas remettre leur mandat en cause
que, d'après Alain Freund, le politique doit précéder les questions techniques et que la décision prise, l'intendance suivra... d'autant que la loi accorde 2 ans après la fusion pour lisser les compétences et décider de l'intérêt communautaire.
qu'à trop tarder - comme l'a expliqué Lucien Stanzione - la fusion risque de se faire sans les Sorgues du Comtat qui pourraient être aspirées par le Grand Avignon. Ce qui serait catastrophique pour la CoVe qui serait rejointe par les Terrasses du Ventoux et le Pays de Sault.

Au total, une très bonne réunion au cours de laquelle beaucoup de conseillers ont appris des choses et découvert des aspects de la fusion qu'ils ignoraient en grande partie !

Les sorgues du Comtat soutiennent le monde économique

Christian Gros — Fri, 29 May 2009 07:37:22 +0000

Lors du dernier conseil communautaire, les élus se sont prononcés unanimement pour allouer des subventions au RILE, au CBE et à l'agence de développement de Vaucluse.

Ces trois structures ont pour rôle de soutenir l'initiative économique.

Le RILE a accueilli pas moins de 109 porteurs de projets en 2008 relevant du territoire des Sorgues du Comtat. Parmi ces projets, 20 ont abouti à la création d’entreprise soit un taux de création qui passe de 17 % pour l’année 2007 à 21 % en 2008.

Le Comité de Bassin d'Emploi des Pays du Ventoux Comtat Venaissin, quant à lui, accompagne et met en œuvre tous types de projets dans les secteurs de la création et du développement des entreprises, de l'emploi, de la formation et de l'insertion en vue de favoriser le développement socio-économique du bassin d'emploi de Carpentras. A travers ses contacts avec les entreprises en création et en développement, le CBE est présent à Monteux, Pernes-les-Fontaines et Althen-des-Paluds. En 2008, 43 porteurs de projets ont bénéficié de leurs services dont 25 pour un accompagnement à la création d’entreprise.

Vaucluse Développement, l’agence de développement économique du Vaucluse, créée à l'initiative du Conseil général, porte tout projet gratuitement et en toute confidentialité. Son métier est de prospecter et implanter des entreprises dans nos communes et de promouvoir le Vaucluse.

Par ses subventions, la communauté de communes contribue au développement économique du Vaucluse, développement profitable à tous.

signature de la convention avec l'association de médiation et d'aide aux victimes AMAV

Christian Gros — Wed, 15 Apr 2009 14:18:05 +0000

Hier après midi nous avons signé avec Jean MONIER, Président de l’Association, Pierre GABERT, et Lucien STANZIONE une convention de partenariat avec l'AMAV.

La communauté de communes soutient, depuis 2004, dans le cadre des actions du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD), cette association située 110 rue Aimé AUTRAND à Avignon.

Cette association a pour objectifs la médiation, l’aide aux victimes d’infractions pénales, l’accès au droit, l’enquête de personnalité de victimes.

Au sein de la Communauté de communes, l'association propose des permanences gratuites pour toute personne qui s'estime victime d'un acte de délinquance (violences, escroquerie, dégradation, accident de la circulation...). Un accueillant, spécialiste en droit pénal, est là pour écouter, informer des droits les victimes et les aider dans leurs démarches.

Il existe une permanence mensuelle pour chacune des trois communes :

- Le 1er mercredi de 9 à 12h : à Monteux (Local Magalon)

- Le 2ème mercredi de 9 à 12h : à Althen des Paluds (CCAS)

- Le 3ème mercredi de 9 à 12h : à Pernes les Fontaines (Près de la mairie, rue Cavalerie)

Par ailleurs, un soutien psychologique peut être proposé à toute personne qui le souhaite.

Pour tout renseignement contacter le 04.90.86.15.30

Conseil communautaire du 17 février 2009

Christian Gros — Tue, 17 Feb 2009 23:13:53 +0000

Ce soir, nous étions réunis en conseil communautaire pour l'approbation du compte administratif 2008, l'occasion de faire le bilan de l'année 2008. La Communauté de communes « les Sorgues du Comtat » entame sa huitième année d’existence et a connu au cours de l'année écoulée une croissance de 4 ,88%. Son évolution financière depuis sa création est satisfaisante. Petit à petit, la collectivité s'est dotée d’une réelle capacité à investir.

Voici quelques chiffres pour 2008.

- Taux de Taxe professionnelle Unique: 19,05%

- Taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères : 12,22%

- Dotation globale de fonctionnement par habitant 43€

- Epargne brute par habitant 80 € (recettes réelles de fonctionnement – dépenses réelles de fonctionnement)

- Epargne nette par habitant 50 € (Epargne brute – anuité de la dette)

- Cœfficient d’intégration fiscale : 0,41

Les dépenses réelles de fonctionnement ont été de 396,21 € par habitant.

Les dépenses réelles d’investissement ont été de 184,20 € par habitant (hors budgets annexes).

La fusion des Sorgues du Comtat avec la CoVe, les Terrasses du Ventoux et le Pays de Sault est à l'ordre du jour.

Christian Gros — Thu, 05 Feb 2009 23:24:00 +0000

Depuis quelques mois maintenant, lintercommunalité et la recomposition intercommunale sont au cur de nos discussions entre élus.

Pendant ce temps, les esprits ont mûri et, aujourdhui, il paraît évident à bon nombre dentre nous que CoVe, Sorgues du Comtat, Terrasses du Ventoux et Pays de Sault constituons ensemble un vrai bassin de vie et un territoire pertinent. Personne ne le conteste, cest une des évidences qui sest dégagée collectivement à Saint Saturnin lès Avignon pour la conclusion des Etats généraux.

Réunies, nos 4 communautés constitueraient une très beau territoire cohérent de 38 communes et près de 100.000 habitants, sétendant sur près du quart du département avec notre prestigieux Ventoux en toile de fond et un pôle économique renforcé à louest lui apportant les ressources nécessaires pour faire face aux charges de demain qui, soyons-en certains, niront pas en diminuant et devront être de plus en plus trouvées en interne.

Le contexte des réformes institutionnelles que le Président de la République sest engagé à mener dans les meilleurs délais en ce début dannée 2009 nous incite à prendre des décisions sans tarder inutilement. Les 3 parlementaires-maires présents à Saint Saturnin nous lont confirmé à lunisson : « il faut avancer ! ». Marie Josée Roig a même ajouté ce jour-là quelle avait elle-même demandé à Alain Marleix, Secrétaire dEtat aux collectivités locales, dinclure dans sa loi en préparation une « fenêtre de tir » donnant tous pouvoirs aux préfets pour régler de manière autoritaire les cas de résistance à la constitution de grandes intercommunalités. Tous ces éléments nous ont confortés dans lidée que si, dans un avenir proche, nous ne voulions pas subir, il fallait agir et anticiper. Cest ce qui nous a décidés à faire délibérer nos communes pour demander à Monsieur le Préfet de prendre un arrêté de périmètre pour réunir nos quatre communautés et nen faire plus quune.

Bilan de la concertation sur l'avenir des Sorgues du Comtat

Christian Gros — Fri, 30 Jan 2009 23:55:00 +0000

Althen, Pernes, Monteux, 3 réunions publiques, 3 soirées successives, 3 ambiances différentes. Mais avec la même conclusion chaque fois : le choix du rapprochement avec la CoVe paraît évident pour la très grande majorité.

Des arguments rationnels ont été présentés : sur le choix entre le rural et l'urbain, sur le positionnement géographique, sur la démographie, sur l'économie, etc ... il fallait faire ce travail d'analyse, mais in fine ce qui émerge et qui écrase tous les autres raisonnements, c'est la réponse identitaire : on doit aller où est notre identité, c'est à dire dans cette plaine du Comtat dominée par le Ventoux. Il suffit de parler autour de soi pour s'en convaincre.

"Il faut bien que je les suive, puisque je suis leur chef !" aurait dit Ledru-Rollin. Nous, les maires, nous ne disons pas autre chose en disant que nous allons choisir le rapprochement avec la CoVe, les Terrasses du Ventoux et le Pays de Sault. Nous ne ferons qu'entériner ainsi le choix collectif de nos populations.

Réunions publiques "Quel avenir pour les Sorgues du Comtat?"

Christian Gros — Thu, 22 Jan 2009 09:25:12 +0000

Après avoir consulté nos conseils municipaux et le conseil de développement (ex CESI), nous avons participé à toutes les réunions de concertation organisées par ce dernier avec les socio-professionnels de Monteux, Pernes et Althen : agriculteurs, artisans, commerçants, chefs d'entreprise, associations

En parallèle de ces réunions, nous avons rencontré beaucoup de maires des communes voisines pour parler avec eux de leur postionnement personnel et de leur vision de la carte intercommunale du Vaucluse.

Pour continuer dans ce sens de la concertation, et afin de conclure, Lucien STANZIONE, Pierre GABERT et moi même, nous organisons trois réunions publiques, une dans chacune de nos communes, pour débattre avec nos administrés de l'avenir des Sorgues du Comtat.

• Mardi 27 janvier: à la salle Tramier à Althen les Paluds à 20h30

• Mercredi 28 janvier: au Centre Culturel des Augustins à Pernes les fontaines à 20h30

• Jeudi 29 janvier: à la salle du Chateau d'eau à Monteux à 20h30

A bientôt, donc !