Christian Gros

Vendredi dernier à la CoVe, débat régional sur les enjeux de l'intercommunalité organisé par l'AdCF (Assemblée des Communautés de France). Occasion intéressante d’échanger au plus près du terrain sur la question essentielle de la recomposition territoriale de la France. 15 communautés de la région PACA étaient représentées, une centaine de personnes étaient présentes. A la tribune pour débattre, Christian GONNET président de la CoVe, Marie-José ROIG qui s'est faite représenter au dernier moment par Xavier BELLEVILLE vice président du Grand Avignon et moi-même.

Xavier BELLEVILLE a été brillant, mais il a un peu trop souvent botté en touche à mon goût pour rester au niveau des généralités. Je peux comprendre qu'il n'avait pas les coudées franches. C'est pourquoi j'ai regretté l'absence de Marie-José ROIG et de n'avoir pu discuter de manière plus précise de nos conceptions respectives de l'intercommunalité et de sa mise en oeuvre.

Parmi les sujets abordés, la question de la pertinence des périmètres. Le Président fondateur de l’AdCF, Marc Censi, ne se lasse pas de le rappeler : à ce jour, personne n’a été capable de dire ce qu’est réellement un périmètre pertinent. Je pense personnellement que les périmètres doivent être revus ; 70% des présidents le disent, je fais partie de ceux-là. Je pense aussi que cette remise en question ne doit pas se faire par la contrainte, mais par la concertation, la négociation et la persuasion.

C’est la raison pour laquelle, je me félicite de l’initiative de l’Association des Maires du Vaucluse d’organiser des Etats Généraux de l’intercommunalité. C’est l’esprit même de la loi Chevènement – la libre association des communes – qui veut que les élus soient capables de se parler et de s’entendre sur la "pertinence" des périmètres sans attendre que le Préfet, ou qui que soit d’autre, n'ait à le faire à leur place.

On entend dire ici et là que « plus la structure est grosse, plus elle est puissante ». Cette idée est souvent présentée comme une vérité révélée, alors qu’elle n’est pas prouvée du tout ; il y a de nombreux contre-exemples. Certes, une certaine taille critique est souhaitable, mais plus que la taille de la structure, ce qui me paraît essentiel c’est la qualité des hommes et des femmes qui la composent, c’est la volonté partagée, c’est l’envie de gagner ensemble, c’est l’ambition du projet intercommunal et la capacité à le mettre en œuvre, en bonne intelligence avec l'ensemble de son environnement. Bref, l'essentiel c’est la gouvernance.

On a parlé et, dans les mois et les années qui viennent, on va reparler d'intercommunalité qualitative et notamment de la nécessité de rechercher plus de pertinence dans les périmètres des communautés. Certes, l'idée est louable mais à condition de ne pas trop technocratiser l'approche du problème en imposant des normes abstraites. La taille, par exemple, n'est pas le critère absolu, les communautés XXL ne sont pas la panacée. Il est des communautés qui sont petites et performantes, il en est de grandes qui sont de vrais ventres mous.

Le succès de la mise en oeuvre de la loi Chevènement tient en bonne partie à la liberté laissée aux communes pour se constituer en communautés. Les communes sont attachées à cette liberté, elles verraient d'un mauvais oeil que le Gouvernement use de trop d'autorité pour imposer des recompositions. Qui plus est, nos concitoyens commencent à peine à comprendre et à s'approprier le fait intercommunal, aussi n'est-il peut-être pas très opportun de chambouler les périmètres. Plutôt que de trop chercher à regrouper, sans doute vaudrait-il mieux chercher à explorer les possibilités de contractualisation entre EPCI.

Une fois par an, l'assemblée des communautés de France réunit l'ensemble des groupements intercommunaux existants en France. Cette année, la convention s'est déroulée à Paris dans les locaux de la Maison de la Chimie. Les divers travaux auxquels j'ai assisté m'ont démontré encore une fois que l'intercommunalité est au coeur des grands défis auxquels sont confrontés nos territoires.

Une parole du Président Marc CENSI me parait résumer l'ensemble des travaux « L’intercommunalité de 2014 ne sera pas celle de 1992 ou de 1999, tout simplement parce que la France a changé. Cela exigera de nous des efforts d’adaptation dans nos structures et dans nos comportements. Une autre partie s’ouvre sur la base de nouvelles obligations ».

Si l'on écoutait les poncifs en matière d'intercommunalité, on en viendrait à penser que seul ce qui est gros est efficace et compétitif. Du coup, le bon regroupement intercommunal consisterait à former des communautés d'agglomération de plusieurs dizaines de communes et de quelques centaines de milliers d'habitants. Dans cette ligne de pensée, être petit serait une infirmité.

C'est l'idée qui a longtemps prévalu, notamment dans l'administration de l'Etat. Nous nous sommes opposés à celle-ci en défendant la thèse que la taille XXL n'est pas nécessairement la plus pertinente, ni la plus efficace. On trouve plus de dynamisme dans des structures plus petites. L'écueil évident réside dans la constitution de "baronnies" individualistes et rivales. Mais si au lieu de cela, ces communautés plus petites se coordonnent entre elles et harmonisent leurs projets, on se retrouve avec un maillage cohérent qui présente le double avantage de la taille critique et de la pluricentralité. La grande taille permet d'exister sur la scène nationale, et les petites unités qui la composent lui donnent réactivité et proximité avec les citoyens.

Dans les années 70, l'économiste américain Schumacher publiait "Small is beautiful" et sous-titrait : "pour une économie qui se préoccuperait des gens". C'est précisément ce que, nous élus, voulons pour nos territoires ! Tel est le sens du modèle de la marguerite que nous prônons depuis le début pour l'organisation intercommunale de l'Ouest du Vaucluse. A une très grande agglo regroupant toutes les communes sur un mode fusionnel, nous avons préféré une agglo centre composée d'Avignon et d'une dizaine de communes - c'est le coeur de la marguerite - et tout autour des pétales que sont les communautés de communes autonomes qui coopérent avec le centre et entre elles. Coeur et pétales sont liés et coordonnés par le fameux SCOT (schéma de cohérence territoriale) qui arrête les grandes orientations de ce bassin de vie à l'horizon 2020. Ce mode d'organisation, qui finalement s'est imposé chez nous, nous enrichit de nos différences et préserve la proximité des élus et des citoyens.